Petit test sur la réglementation...

Division 240, usage de la VHF, immatriculation d'un kayak de mer, ...
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alain
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Petit test sur la réglementation...

Message par alain »

Un petit problème :

1) Maurice a acheter le kayak de victor.
2) Maurice n'a pas eu de facture ni de document officiel & n'a plus de contact avec victor.
3) Le kayak est un Artica.

Deux inconnus :

1) Victor était t-il quelqu'un d'honnete ?
2) Maurice est t-il quelqu'un d'honnete ?

Question :
Je veux acheter le kayak de maurice, cours-je vers les problèmes sans facture ni document officiel ?

Vous ne gagnerez rien en répondant à  cette question mais m'aiderez beaucoup à  prendre une décision !

Merci à  vous
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Gael
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Re : Petit test sur la réglementation...

Message par Gael »

Si c'est un Arktika original de chez Polyform, il doit porter un numéro de série et Polyform devrait pouvoir te fournir le certificat de conformité qui te permettra de demander la carte de circulation.

Si c'est un Arktika d'origine inconnue, tu pourrais le déclarer en construction amateur et faire une déclaration sur l'honneur de sa conformité.
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paulo
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Re : Petit test sur la réglementation...

Message par paulo »

ben tu vois j'étais dans le cas de Maurice (Arktika XL).
Donc aux affmar de Brest "non non, vous n'avez pas le certificat du constructeur".
et aux affmar de Camaret "pas de soucis, avec la déclaration sur l'honneur".
C'était il y a un peu plus d'un an.

Et puis comme dit Gael, tu peux contourner en déclarant une construction amateur
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alain
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Re : Petit test sur la réglementation...

Message par alain »

Merci pour vos réponses !
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alain
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Re : Petit test sur la réglementation...

Message par alain »

Ben voilà , ça se présise, ça ne sera pas un Arktika mais un ShoreLine senior...
Ce Kayak est de 1998, à  l'air trés propre, le propriétaire n'a pas de certificat donc si je veux naviguer un peu plus loin qu'avec mon Mambo (tant qu'a faire :p ) je dois passer par la phase "homologuation".
Le vendeur me dit, paroles appuyées par Polyform, qu'il faut mousser le bateau par le constructeur qui me fournira une attestation, ou dans mon cas installer le kit (105 euros + frais de port :o ) puis faire une déclaration sur l'honneur aux affmars.
J'ai bien compris ?
Ron.

Re : Petit test sur la réglementation...

Message par Ron. »

Autre solution, peut-être : demande aux af mar de ton coin s' ils acceptent de le "tester"; j'ai moussé moi même un de mes bateaux, qui était de frabrication maison. J'ai acheté un pain de "mousse américaine" dans une grande surface bricolage, et ils l'on immergé. ça a pris 5 mn, et très nettement moins cher que le kit. J'ai fait ça il y a 3 ou 4 ans, je crois ....ça peut toujours se faire,ce genre de plan ??? Je ne sais pas . à  voir.
Ron.

Re : Petit test sur la réglementation...

Message par Ron. »

excuse, j'ai oublié; pour info : j'ai acheté, il y a peu, un kitiwec à  un particulier. Les af mar de CC m'ont demandé, pour l'homologation, un certificat de vente ( d'un navire de plaisance ) en 3 exemplaires ( pas de photocop ) : pour moi, le vendeur, et pour eux. Ils m'ont fourni l'imprimé.
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Olivier
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Re : Petit test sur la réglementation...

Message par Olivier »

alain a écrit : ... dans mon cas installer le kit (105 euros + frais de port :o )
Il existe aussi le pavillon belge qui est finalement moins cher avec ses 50 € de timbre fiscal et pas besoin de mousse. viewtopic.php?t=t=1025
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danbellande
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Re : Petit test sur la réglementation...

Message par danbellande »

Sur St Brieuc j'avais demandé avant de racheter des kayaks ça parait simple:" pour des kayaks d'occas non immatriculé certificat de vente + facture et déclaration sur l'honneur".
Finalement j'ai acheté des k avec carte de circulation,et justement c'est la qu'il y a du flou par rapport à  l'interdiction de revente dans les 5 ans sauf expertise technique affmar pour tous les k certifiés sur l'honneur ou que les constructions amateur?
Mais en 15 mn j'avais mes 2 cartes ,simplement du changer un nom jugé à  connotation politique?
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Bernard DKQ
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Re : Petit test sur la réglementation...

Message par Bernard DKQ »

L'interdiction de revente du bateau dans la période des cinq ans te laisse largement le temps de couler, en bon capitaine avec ton embarcation, si tu l'as construite avec des ciseaux du carton et de la colle en tube. :D

Te casses pas le tronc Biloute, ils nous rattraperont jamais avec la vedette, t'as au moins 250 chevaux dans chaque bras.

@+ Bernard
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