Ce projet de voile est-il crédible ?

[François7060]

Et voilà  le VADE-MECUM DE LA NAVIGATION DE PLAISANCE EN BELGIQUE.
En principe, tout est dedans, mais j'avoue que je n'ai pas tout lu.

Bon, ça va, ça va, j'ai presque rien lu.

Et il y a tellement longtemps que j'ai tout oublié.

[Gilles33260]

Salut François,

Si j'ai bien tout lu sur ton document et sur le site, les canoës et kayaks ne sont pas soumis à  l'obligation d'immatriculation:

http://www.mobilit.belgium.be/fr/naviga ... ce/besoin/

"Pour pouvoir se trouver sur les voies navigables ou leurs dépendances, toute embarcation de plaisance ayant un lien avec la Belgique (exceptions: menue embarcation pour la compétition, canoë et kayak, gondole et pédalo, planche à  voile, planche de surf, bateau gonflable non équipé pour recevoir un moteur, radeau, menues embarcations ayant une longueur < 2,5 m sauf véhicule nautique à  moteur) doit être munie d’un document d’immatriculation."

Pour la vignette fluviale, tu est également exempté:

"La vignette doit être apposée sur la poupe à  bâbord. Les embarcations ayant une longueur inférieure ou égale à  6 m, mesurée sur la longueur totale, et ne naviguant pas à  grande vitesse, sont exemptées de la licence de navigation."

Tu peux donc te construire ton kayak sans aucun problème !!!!

[François7060]

Bonsoir Gilles,

En fait, tu me fais douter. Je crains que la référence à  la longueur <2,5 m soit d'application. Ce n'est pas très clair.

Pour pouvoir se trouver sur les voies navigables ou leurs dépendances, toute embarcation de plaisance ayant un lien avec la Belgique (exceptions: menue embarcation pour la compétition, canoë et kayak, gondole et pédalo, planche à  voile, planche de surf, bateau gonflable non équipé pour recevoir un moteur, radeau, menues embarcations ayant une longueur < 2,5 m sauf véhicule nautique à  moteur) doit être munie d’un document d’immatriculation.

Bon, il faut que je cherche encore. Les infos que j'avais trouvé jadis venaient de plusieurs sources différentes et je devrais essayer de les retrouver.
Ce n'est pas facile car les forum belges Kmer sont quasiment inexistants. En Belgique, à  part le kayak de rivière, y'a pas grand-chose.

Bon, du taf pour les prochaines soirées

[Gilles33260]

2.5m ne s"adresse qu'aux menues embarcations !!!
C'est une liste des exceptions, une virgule sépare chaque type.
Si tu doute, fait toi confirmer par les autorités !!!
Pour moi, au lire des textes, tu peux naviguer en eaux intérieures et en mer sans être immatriculé.
Actuellement en France, l'immatriculation devient obligatoire si l'on veut naviguer au delà  des 2 miles. Perso, j'ai fait immatriculé mes 3 kayaks (3 ème en début de construction - voir projet Swell).

[François7060]

Il y a un twist quelque part. Faut que je cherche où.
En dessous de 4 mètres, c'était considéré comme engin de plage (300 mètres d'un abri). Pour autant que je sache, ça n'a pas changé.
Par contre, au dessus de 4 mètres et pour autant que tu sois immatriculé et que tu aie l'armement adéquat, il n'y a plus de limite.
Y'a pas de 2 ou de 6 miles, pas de radio, pas de coéquipier à  prendre, pas de fédé ou de club à  t'inscrire, RIEN, et tu peux traverser l'atlantique si ça te chante.

J’espère qu'il ne nous ont pas fait une crasse avec les trucs et les bazars entre le fédéral, le régional et tutti quanti.

Bon, on ne se prend pas la tête avec ça, je finirai bien par retrouver les infos.

Buena noche.

[Gilles33260]

Bonnes recherches !!!
Je suis quand même curieux d'en voir le résultat, je me plaignais de nos AFFMAR Nationales, mais j'ai l'impression que chez vous c'est pire !!!
Une nouvelle histoire belge !!! Lol.

[François7060]

je me plaignais de nos AFFMAR Nationales, mais j'ai l'impression que chez vous c'est pire !!!

Ben ... oui et non. Niveau complication administrative, c'est sûr qu'avec 6 (!!!) gouvernements, la Belgique n'est pas vraiment le nirvana pour les personnes souffrant d'allergie bureaucratique (ce qui est malheureusement mon cas).

Les critères d'admission au club des Kmeristes sont également plus stricts, notamment pour les constructions amateurs (faut être un peu suicidaire).

Plus cher aussi, puisque nos politicards n'hésitent pas à  réclamer du fric toutes les années que dure l'immatriculation. Le document à  perpette, c'est pas chez nous. je transige quand-même sur ce point car à  vous lire parfois, il semble que les frais de déplacement, de timbre et de paperasse que les AFFMAR françaises provoquent reviennent en définitive plus cher que les 10 €/an qu'on nous réclame ici. Ça peut augmenter, je vous l'accorde.

Par contre, une fois le précieux sésame obtenu, c'est la liberté complète (et responsable, hein, quand-même). Pas pour rien que pas mal de Kmeristes se procurent l'immatriculation belge. Je pense aux Pagayeurs Marins entre autre.

Une nouvelle histoire belge !!! Lol.

Ah oué, allez une fois manneke, on est habitué sais tu bien .

[Gilles33260]

Tu peut me trouver les critères d'admission pour les constructions amateurs (je n'ai rien trouvé !!!)

Question paperasse (j'ai fait 3 immatriculations) et frais, c'est insignifiant, 4 formulaires, un justificatif de domicile et un plan A4 du kayak, une enveloppe timbrée pour le retour. Je me suis toujours déplacé pour la remise des documents. Voilà  pour la version française, du moins pour Arcachon.

[François7060]

Je vais essayer de te trouver ça, mais ça ne sera pas dans l'immédiat, j'ai 2 ou 3 bricoles à  régler avant.

Question immatriculation, il y a des endroits où ça se passe très bien mais d'après ce que j'ai pu lire sur la toile, c'est parfois le parcours du combattant.
Tant mieux pour toi si ça se passe bien à  Arcachon.

Je reviendrai poster dès que j'aurai du nouveau.

Bonne nav.

[François7060]

Salut les amis.

Eh bien voilà , comme promis, je reviens après moultes recherches en ce qui concerne les kayaks de mer en Belgique.

D’après ce que j’en ai lu, le Kmer belge n’existe que pour être exclu des diverses réglementations. Partout, on lit « telle et telle règle s’applique à  … SAUF aux kayaks ». Mais pour trouver une règle qui s’applique aux kayaks, à  part un vague équipement de sécurité à  embarquer, rien, nada, schnoll, que dalle.

Encore plus fort : une recherche Google avec les termes « DIV 240 + Belgique » … ne débouche sur rien du tout, on bascule direct sur les pages .FR. Pareil pour une recherche « DIV 240 » sur le portail de la mobilité en Belgique : ce terme n’existe pas ! La DIV 240 n’existe plus en Belgique ! C’est plus fort que du Roquefort ! Serait-ce les conséquences de la 6[SUP]ème[/SUP] réforme de l’état ?

Bon, moi ça m’arrange très bien.

à€ partir de maintenant, au diable les 300 M d’un abri avec mon Bic Bilbao. Le matos de sécu à  embarquer n’est pas bien lourd, je prends également une copie de ma carte d’identité pour prouver ma nationalité belge en cas de contrôle.

Rassurez-vous, je n’ai pas l’intention de faire le charlot pour autant. Je ne vais pas m’aventurer à  2 milles d’un abri avec ce genre de kayak. Pas fou ! Mais 600 M d’un abri au lieu de 300, ça ouvre déjà  pas mal de porte dans le coin de Bretagne que je fréquente. Quelques îles proches des côtes à  visiter, une petite rando le long de la côte sauvage de Quiberon, c’est bien sympa tout ça.

Sans parler de la construction amateur, que j'envisage éventuellement.

[mau.len]

D’après ce que j’en ai lu, le Kmer belge n’existe que pour être exclu des diverses réglementations. Partout, on lit « telle et telle règle s’applique à  … SAUF aux kayaks ». Mais pour trouver une règle qui s’applique aux kayaks, à  part un vague équipement de sécurité à  embarquer, rien, nada, schnoll, que dalle.

Le rêve Mais c'est normal, le kayak n'est pas un bateau

[François7060]

Le rêve Mais c'est normal, le kayak n'est pas un bateau

C'est vrai, c'est un navire .

Mais quand-même, c'est fou. Toute (ou presque) la règlementation kayak a disparu.
Elle a existé pourtant, je ne suis pas dingue à  ce point. Avec l'immatriculation valable seulement 5 ans, qu'il fallait renouveler en payant 50 €, le contrôle technique pour les constructions amateurs et tout et tout... je l'ai quand-même pas inventé (quoique je commence à  douter maintenant, je vais peut-être aller consulter un neurologue )

Mais non, chuis con ! J'ai compris, c'est la NSA qui a piraté le site gouvernemental

[nico56]

Salut,
le pavillon belge, le principal c'est d'y croire car dans la mer territorial (12 milles) l'état est souverain.
Donc à  part passer pour un belge...

[François7060]

dans la mer territorial (12 milles) l'état est souverain.

Ben, j'ai trouvé ça:

La nationalité d'un navire ne découle pas du pavillon porté par le navire, mais, en droit français, de la nationalité du propriétaire ou, dans certains cas, de celle de l'utilisateur. D'une façon générale, en haute mer, où il n'y a pas par définition de loi territoriale, la loi du pavillon (loi applicable aux actes ou faits juridiques survenus à  bord ou à  propos du navire) doit primer. En revanche, dans les ports français, il y a conflit entre la loi territoriale (française) et la loi du pavillon (étrangère). Cette dernière s'applique si le fait intéresse uniquement la société du bord, sauf si l'ordre public français est troublé. Enfin, dans certains contrats internationaux, tel l'affrètement, la loi du pavillon est présumée s'appliquer.

Donc, en principe, tant que tu ne mets pas le boxon, tu fais comme si tu étais chez toi.

Donc à  part passer pour un belge...

Ce qui en soi n'est déjà  pas si mal

[nico56]

J'aime bien les Belges, surtout leur bière :p
Faut lire les textes et se faire son opinion, idéalement un juriste pourrait trancher.
j'avais mis les références ici

On est totalement hs pour ce post, autant épiloguer ailleurs ou pas.
A plus

[François7060]

En fait, plus on cherche et moins on y comprend quelque chose. Ah, les bureaucrates ... :rolleyes:

Pour la bière belge, n'oublie pas qu'il faut l'acheter en Belgique et non en France, celle-ci imposant la pasteurisation des bières importées (c'est de la barbarie pure et simple), ce qui change le goût du tout au tout (sauf à  l'avoir embarquée au départ, je ne bois jamais de bière belge en France).

Tu as tout à  fait raison pour le hs, je propose donc d'arrêter ici. J'irai de nouveau chercher des infos (mais pas maintenant) et si je trouve du neuf, je créerai une discussion à  l'endroit approprié.

Bonne nav.